Conditions générales de vente

1. Généralités
   1. TELCAL S.r.l. respecte les exigences de la norme relative aux « systèmes de gestion de la qualité » - UNI EN ISO 9001:2000
   2. Les composants fabriqués par TELCAL S.r.l. peuvent être installés dans des ascenseurs conformes aux normes en vigueur et/ou dépassées. Certains composants sont accompagnés d'une déclaration de conformité selon la réglementation en vigueur. Les composants de sécurité pour ascenseurs sont accompagnés d'une déclaration de conformité en vertu de la directive européenne 95/16 annexe V, de la procédure de contrôle annexe XI et/ou de la directive machine 98/37 CE.
   3. Le contrat de vente est finalisé par notre acceptation de la commande.
   4. Sauf accord contraire avancé et confirmé par écrit, toute commande du client est soumise, sans réserve, aux présentes conditions générales de vente.
2. Offres
   1. Les offres, sauf indication contraire écrite, sont valables soixante (60) jours à compter de la date d'émission.
3. Prix
   1. Les prix de référence sont ceux qui sont indiqués dans notre liste de prix actuelle ; ils peuvent varier de 5 % au maximum sans préavis.
4. Commandes
   1. En règle générale, seules les commandes écrites sont acceptées. Toute dérogation à ce qui précède ne peut en aucun cas constituer un précédent et se fait aux risques et périls du client.
   2. Nous pouvons ou non accepter des modifications ou l'annulation de la commande en fonction de l'état d'avancement de celle-ci.
5. Fournitures
   1. Les informations techniques et dimensionnelles sont données à titre indicatif. Nous pouvons apporter des modifications aux produits afin d'en améliorer la qualité et la fonctionnalité.
6. Commande minimale
   1. Les envois de moins de 150 € ne seront pas effectués. Pour les commandes inférieures à ce montant, le client se verra facturer 15 euros pour les frais administratifs.
7. Délai de livraison
   1. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Aucune garantie n'est donnée sur les délais de livraison, sauf mention écrite expresse.
   2. En cas de livraisons « urgentes », c'est-à-dire dans des délais inférieurs à la normale, celles-ci sont garanties au mieux de la capacité de production de l'entreprise.
8. Emballage et transport
   1. Les marchandises sont renvoyées dûment emballées conformément à la norme interne IL 15.01.
   2. Les bobines retournées en bon état et franco de port seront créditées à leur valeur.
   3. Les marchandises sont normalement renvoyées gratuitement à notre entrepôt ou gratuitement à l'entrepôt du client, les frais de transport étant crédités sur la facture.
   4. Les risques de perte, d'endommagement ou de vol sont entièrement supportés par l'expéditeur jusqu'à ce que les marchandises aient été livrées au destinataire ; une fois les marchandises reçues sans réserve, elles deviennent la propriété et la responsabilité absolues du destinataire.
9. Garantie
   1. Douze (12) mois à compter de la date du bon de livraison, la réparation et/ou le remplacement des pièces défectueuses étant gratuits s'ils sont effectués dans notre usine de Merate.
   2. En revanche, les défaillances dues à l'inexpérience, à la négligence, aux manipulations ou aux modifications effectuées par le client ou par des tiers non autorisés par nous sont exclues de toute garantie.
   3. Les pièces soumises à une usure continue telles que les câbles, les joints, les blocs de glissement, etc. sont également exclues de la garantie
   4. Si des réparations et/ou des remplacements sont nécessaires chez vous ou chez un tiers, si le défaut est couvert par la garantie et si l'intervention est effectuée par notre personnel, la facturation sera réglée comme suit : en Italie comme à l'étranger, ni les heures de travail effectuées ni le matériel utilisé ne seront facturés, tandis que le temps d'attente inutilisé sera facturé au client.
10. Retours
    1. Le retour des marchandises doit être convenu avec nous et autorisé par nous.
    2. Sauf accord écrit contraire, les frais de retour sont toujours à la charge du client.
11. Paiements
    1. Les conditions de paiement sont définies par des accords particuliers et personnels avec nos clients.
12. Compétences
    1. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présentes conditions générales de vente, les dispositions du Code civil s'appliquent.
    2. Le TRIBUNAL DE MILAN a une compétence exclusive en cas de litige.